Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLUB INITIATIVE ET LIBERTE
BONNET-DUPEYRON Jacques
PLOUCHART Patrick

Numéro de dépôt :
97670887
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque LE CLUB INITIATIVE ET LIBERTE

Déposée le 26 mars 1997 par BONNET-DUPEYRON Jacques et PLOUCHART Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB INITIATIVE ET LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont BONNET-DUPEYRON Jacques, domicilié(e) 20, rue POTTIER, 78150 LE CHESNAY - France et PLOUCHART Patrick, domicilié(e) 15, rue des BOULANGERS, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-DUPEYRON Jacques - France.

La marque LE CLUB INITIATIVE ET LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB INITIATIVE ET LIBERTE est expirée depuis le 26 mars 2007.

BONNET-DUPEYRON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : VIVRE EN FRANÇAIS , Les ROULETTRES Le Syllabaire de la langue française , DIALOGUE INTITIATIVE LIBERTE -LE CLUB- , Les Savoirs-Faciles


BONNET-DUPEYRON Jacques - 20, rue POTTIER, 78150 LE CHESNAY - France

PLOUCHART Patrick - 15, rue des BOULANGERS, 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE - France


BONNET-DUPEYRON Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

- Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. - Télécommunications

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.